Exigences Statutaires, Légales et de Conformité

Conformité en Pratique et Gestion des Risques

Introduction au Cours

Dans ce cours sur les Exigences Statutaires, Légales et de Conformité, nous examinons la complexité des problèmes rencontrés par les responsables et gestionnaires de la conformité, résultant du régime réglementaire et de la nature de plus en plus dynamique des entreprises et des scénarios de risque qui en découlent. Nous introduisons, démontrons et testons les meilleures pratiques recommandées pour le rôle des responsables juridiques et de conformité, ainsi que le besoin croissant de se conformer aux exigences statutaires, réglementaires et aux meilleures pratiques, tout en veillant à ce que leur personnel soit correctement formé.

Ce cours du Career Academy Institute est conçu du point de vue d’un praticien de la conformité juridique et fournit un aperçu complet de l’environnement réglementaire, du rôle des professionnels de la conformité, de leurs fonctions et de leur position au sein du régime réglementaire, ainsi que de leur relation avec l’entreprise et les autres parties prenantes.

Ce cours mettra en avant :

• L’environnement statutaire et réglementaire.
• Le rôle et les pouvoirs des autorités (d’une perspective internationale).
• Le style et les caractéristiques de la réglementation.
• Le rôle et les responsabilités de la conformité.
• Les points à considérer lors de l’élaboration des politiques et procédures de conformité.
• Une variété de textes législatifs clés pertinents pour la fonction de conformité.
• Les meilleures pratiques en matière de gestion des risques.
• Les domaines de risque clés.

Objectifs

Ce cours renforcera votre capacité à identifier et à déterminer les exigences statutaires, légales et de conformité au sein de votre organisation. Il améliorera vos compétences pour garantir que les activités de travail respectent et sont conformes aux cadres juridiques, tout en cherchant à fournir un environnement qui minimise les risques pour tous ceux qui y opèrent.

À la fin de ce cours, vous apprendrez à :

• Comprendre le rôle et les responsabilités de la fonction de conformité, y compris les rôles des responsables de la conformité désignés, et les compétences nécessaires pour les exercer avec succès.
• Considérer les points à prendre en compte lors de l’élaboration des politiques et procédures de conformité.
• Identifier une variété de textes législatifs clés pertinents pour la fonction de conformité.
• Reconnaître les domaines de risque clés, y compris le blanchiment d’argent, la cybercriminalité, la corruption, la protection des données et la réglementation des services financiers.
• Appliquer les meilleures pratiques en matière de gestion des risques.

Méthodologie de Formation

Dans ce cours, notre expert s’appuie sur une expérience pratique et des discussions approfondies avec des responsables de la conformité, des décideurs politiques, des officiers juridiques et des contractants du secteur privé à travers le monde. Ce cours combine des présentations avec des études de cas pratiques et des exercices interactifs pour garantir que les participants ont amplement l’occasion de discuter, de remettre en question et de comprendre les principes clés des exigences statutaires, légales et de conformité.

Impact Organisationnel

Le succès peut être appris, et les échecs évités, en examinant l’expérience des autres. Tout au long de ce cours, nous nous appuyons sur des exemples pratiques de meilleures pratiques et d’échecs bien documentés pour maximiser les chances de succès de votre équipe. Grâce à des exemples pratiques, des discussions ouvertes et des exercices interactifs, votre équipe peut acquérir les compétences et la confiance nécessaires pour gérer les exigences statutaires, légales et de conformité au sein de votre organisation.

Impact Personnel

Les membres de votre équipe apprendront et auront l’occasion de pratiquer des techniques pour :

• Évaluer les éléments clés de la conformité statutaire, légale et réglementaire dans l’entreprise.
• Comprendre pourquoi la gestion des risques de violation législative doit être incluse dans le cadre de conformité.
• Établir des liens entre la conformité, la réglementation et l’éthique professionnelle.
• Identifier les qualités requises pour les professionnels de la conformité.
• Se tenir au courant des récents développements dans le cadre juridique et réglementaire.

Public Concerné

Ce cours est spécialement conçu pour toute personne occupant un rôle de conformité ou de gestion des risques dans l’entreprise. Les employés ayant des responsabilités de gestion de la conformité et tout individu souhaitant apprendre les principes fondamentaux de la conformité.

Ce cours convient à un large éventail de professionnels, mais profitera particulièrement à :

• Responsables et employés de la conformité.
• Gestionnaires des risques.
• Gestionnaires, associés et analystes de la conformité.
• Cadres et gestionnaires de contrats.
• Personnel dont le rôle inclut des responsabilités de conformité légale.

Plan du Cours

Module 1 : Comprendre les Risques, les Exigences Statutaires, Légales et Réglementaires

• Qu’est-ce qu’une conformité légale et réglementaire efficace ?
• Conformité prudentielle.
• Quels sont les objectifs de la conformité ?
• Qu’est-ce que l’intégrité aux yeux du régulateur ?
• Gestion de la conformité réglementaire dans un environnement dynamique.
• Le rôle du régulateur.
• Modèles réglementaires.
• Application de la réglementation.
• Règles réglementaires.
• Le cadre d’un régulateur.
• La responsabilité potentielle des régulateurs.

Module 2 : Comprendre l’Environnement Juridique et Réglementaire

• Le besoin et les objectifs de la loi et de la réglementation.
• Sources de la loi et de la réglementation.
• Prévention du blanchiment d’argent et de la criminalité financière.
• Comprendre les infractions de blanchiment d’argent.
• Conception d’un système de reporting efficace.
• Financement du terrorisme.
• Le USA PATRIOT Act et l’extraterritorialité américaine.
• Blanchiment d’argent et évasion fiscale.
• Criminalité financière.
• Prévention de la fraude.
• Corruption.
• Manipulation du marché / Déclarations trompeuses, délit d’initié et abus de marché.

Module 3 : Connaissance et Sensibilisation à l’Industrie

• Codes de gouvernance d’entreprise.
• Principes réglementaires.
• Aperçu des lois commerciales et des mécanismes régissant les personnes et les arrangements juridiques.
• Régulateurs.
• Produits et services.
• Structure de la conformité.
• Le rôle du responsable de la conformité.
• Activités et processus clés de la conformité.
• Surveillance de la conformité basée sur les risques.
• Enquête sur les violations de la conformité.
• Formation.

Module 4 : Conformité en Pratique

• Gouvernance de la conformité.
• Relations internes et externes.
• Liens entre la conformité, la culture et l’éthique.
• Problèmes spécifiques de contrôle interne de la conformité.
• Gestion des risques.
• Considérations pratiques.
• Supervision de la conformité et contrôles internes.

Module 5 : Législation Pertinente pour la Fonction de Conformité : Gestion des Risques

• Comprendre où les litiges sont les plus susceptibles de survenir.
• Comprendre le risque réglementaire.
• Le processus de gestion des risques : ce qu’il faut retenir lors de la conception d’un système de gestion des risques efficace.
• Opportunités et menaces des développements en gestion des risques.
• Gestion des problèmes réglementaires et de l’application de la réglementation.
• Pourquoi la gestion des risques de violation législative doit-elle être incluse dans le cadre de conformité ?
• Domaines de risque clés : Criminalité financière et blanchiment d’argent, cybercriminalité, corruption, perte de protection des données.
• Meilleures pratiques en matière de gestion des risques.