SYSTEMES DE MANAGEMENT HSE
SYSTEMES DE MANAGEMENT HSE
L’essentiel à savoir sur les normes ISO 45001 & ISO 14001
De quoi allons-nous échanger ?
1-Introduction
2-Bases de management SST & Env.
3-Structure organisationnelle de la norme
4-Mise en œuvre opérationnelle
5- Conclusion
1-Introduction
Dans un contexte où la protection de l’environnement, les économies d’énergie, la préservation de l’intégrité physique et mentale des salariés sont des enjeux majeurs à l’échelle mondiale, les normes ISO 14 001 et ISO 45 001 proposant des systèmes de management HSE prennent alors tout leur sens.
Ces normes internationales sont des modèles de système de management à déployer au sein des organisations, quel que soit son secteur d’activité, quelle que soit sa taille, pour permettre d’atteindre les objectifs HSE afin de structurer et pérenniser les démarches d’amélioration continue.
2-Bases de management SST & Env.
…. éléments de compréhension d’ISO 45001
* L’ISO 45 001, système de management de la santé et sécurité au travail, dont l’objectif est de concourir à la préservation de la santé physique et psychique des travailleurs, conserve des exigences de l’OHSAS 18001 (précédente norme en matière de Santé et sécurité au travail), comme :
– La Démarche d’évaluation des risques permettant d’identifier et de hiérarchiser les risques en matière de SST (Santé Sécurité au Travail),
– Les Impératifs de prévention des risques SST,
– Les engagements de conformité aux exigences légales et autres, avec obligation d’évaluation périodique.
* Mais elle apporte aussi de grandes évolutions permettant de renforcer la culture sécurité positive au sein des organismes :
- En mettant volontairement les travailleurs au cœur du processus de la prévention imposant notamment de nombreuses consultations des travailleurs et de leurs représentants, ainsi que leur participation dans la mise en œuvre, l’évaluation des performances et les actions d’amélioration du système de management de la SST.
- En introduisant le leadership, c’est à dire l’implication et un engagement beaucoup plus fort de la direction, avec la nécessité de définir ses enjeux internes et externes, ses risques et opportunités et de recenser les attentes des parties intéressées.
* L’ISO 14 001, système de management de l’environnement, vise à ce que les organisations qui la mettent en place identifient leurs impacts significatifs sur l’environnement, les gèrent, les maîtrisent et les surveillent, le tout contribuant à l’amélioration de leur performance environnementale, tels que l’utilisation efficace des ressources, la gestion des déchets, l’atténuation du changement climatique…
* Le SME est un outil de gestion interne qui favorise l’intégration d’objectifs écologiques précis dans les autres systèmes de gestion et processus de décision.
* Dans sa version révisée de 2015, l’SO 14 001 permet notamment de mettre en avant :
- Les enjeux environnementaux de l’organisation à intégrer dans sa stratégie,
- L’importance du management environnemental à travers le leadership
- La gestion de la conformité réglementaire avec un engagement de satisfaire à ses obligations de conformité aux exigences légales et autres, et une évaluation périodique de celles-ci,
- L’analyse environnementale, dans une perspective du cycle de vie, des activités, produits et services
- La notion d’influence.
3-Structure organisationnelle
…. structure harmonisée de a la norme ISO
…. structure harmonisée de a la norme ISO
- Ces normes sont construites sous la forme HLS et comportent 10 chapitres :
1.Domaine d’application
2.Références normatives
3. Termes et définitions
4. Contexte de l’organisme
5. Leadership et participation des travailleurs
6. Planification
7. Support
8. Réalisation des activités opérationnelles
9. Evaluation des performances
10. Amélioration
…. des exigences à la roux de Deming/PDCA
4-Mise en œuvre opérationnelle
…. de la roue de Deming/PDCA
- Planifier : à partir de la situation de l’entreprise au regard des problématiques concernées, identifier les objectifs à atteindre et programmer un calendrier de réalisation.
- Réaliser : mettre en œuvre le processus de management HSE conformément au plan établi.
- Évaluer : analyser les résultats obtenus ou non grâce à un tableau d’indicateurs pertinents.
- Ancrer/améliorer : valider et consolider les acquis, ajuster et corriger les stratégies pour l’obtention complète des résultats en cours d’acquisition, établir des objectifs supplémentaires en fonction de la nouvelle situation.
* L’entreprise et son contexte
L’organisme doit considérer toutes les enjeux PESTEL directs et indirects que le système de management HSE pourrait avoir sur son contexte interne et externe (stratégique, économique, social, juridique, d’éthique, image de marque ou de conformité et dév. durable) en lien avec ses parties intéressées pertinentes (PIP)
Une partie intéressée pertinente est une personne ou organisme qui peut soit influencer sur une décision ou une activité, soit être influencée ou s’estimer influencée par une décision ou une activité (ISO …)
* Leadership : un « top management » engagé
- La démarche SST & Env. ne peut se mettre en place et avancer qu’avec un engagement clair, fort et appuyé de la Direction
- Cet engagement s’appuie sur une politique SST & Env. qui est la déclaration de l’ambition et de valeurs SST & Env. de l’organisation. Elle est formellement exprimée par la Direction
- Vérification grâce aux audits internes et à la revue de direction
* Approche basée sur tous les risques…
- Traditionnellement, une démarche SST & Env. est basée sur l’évaluation des risques professionnels. En découlent des actions de prévention dont la mise en œuvre est planifiée.
- Ces risques liés à la sécurité au travail doivent être identifiés, évalués et hiérarchisés
- Risque = combinaison de la probabilité d’occurrence d’un évènement ou d’une exposition dangereux liés au travail, et de la gravité des traumatismes et/ou pathologies pouvant être causés par l’évènement ou l’exposition …
… et les opportunités et l’amélioration
- Les opportunités d’améliorer directement la performance SST & Env. par l’élimination des risques SST & environnementaux en amont
- Les exigences SST & Env. seront ainsi par exemple intégrées en amont d’un projet de déménagement, ou pour le développement d’un nouveau produit.
- Norme mise en place de façon volontaire et non obligatoire : aucun niveau d’amélioration fixe n’est requis, c’est à l’organisation de décider quelles améliorations sont réalisables
- Les auditeurs et organismes chargés de la certification jugeront ensuite si ces améliorations sont suffisamment ambitieuses et sont bien respectées.
* Intégrer la chaîne d’approvisionnement
- La norme exige une implication du management de la santé et de la sécurité dans:
– La chaîne de sous-traitance: l’organisme doit s’assurer de la maîtrise des processus externalisés
– La chaîne d’approvisionnement, car la conformité des produits et services acquis doit également être maîtrisée
– Les systèmes de management s’orientent vers une démarche d’achats responsables avec la prise en compte directe de la performance SST & Env. des fournisseurs et sous-traitants.
- Mise en place de système d’évaluation des fournisseurs mais aussi des sous-traitants
* Des salariés acteurs
=} Chapitre 5.4 Consultation et participation des travailleurs
* Introduction de la notion de participation active des travailleurs surtout opérationnels et de leurs représentants dans la prévention des risques, avec la notion de proactivité
* Procédure de consultation et participation des travailleurs: 2 instances:
– Les délégués du personnel
– Les représentants au Comité Santé et Sécurité au Travail
* Consultation = recherche d’avis avant une prise de décision
* Participation/coopération = implication dans la prise de décision
* Les normes ISO 14 001 et ISO 45 001, utilisant la même structure cadre, il est assez facile de les intégrer au sein d’un même système de management commun avec la qualité (ISO 9001).
* De plus avec le renforcement du leadership et de la participation et consultations des travailleurs, l’environnement, la santé et la sécurité ne sont plus uniquement une affaire de spécialiste HSE ; mais deviennent parties intégrantes de la stratégie des entreprises et donc du management de leur activités.
