Masterclass sur l’Affrètement Maritime, le Temps de Planche et le Surestaries

Introduction au Cours

Maîtrisez de A à Z les contrats d’affrètement, le temps de planche et les surestaries. L’aventure maritime, parfois appelée le transport de marchandises par mer, implique plusieurs étapes, du voyage de chargement, avec le navire naviguant sur ballast vers le port de chargement, à l’opération de chargement, puis au voyage de transport jusqu’au déchargement de la cargaison. Les rôles et responsabilités des propriétaires de navires et des affréteurs à chaque étape, ainsi que leur interaction et leur déroulement au cours d’un voyage, détermineront le succès ou l’échec de ce voyage. Il est important de comprendre les dispositions contractuelles dans un contrat d’affrètement et de négocier les termes afin d’éviter les pièges dans l’affrètement des navires et de prévoir le calcul du temps de planche et des surestaries, qui affecteront invariablement les résultats financiers de toutes les parties.

Ce masterclass de 5 modules sur l’Affrètement Maritime, le Temps de Planche et les Surestaries donnera aux participants une compréhension complète des aspects essentiels de l’affrètement. Cette formation permettra aux participants de mieux négocier les contrats d’affrètement, d’avoir un aperçu pour prendre des décisions stratégiques en matière d’affrètement et d’être avantagés lors de la négociation des contrats d’affrètement. Les connaissances et l’expertise acquises lors de cet atelier permettront aux participants de retourner au travail avec de nombreuses nouvelles stratégies à appliquer en pratique.

Objectifs

La participation à ce masterclass aidera les participants à capitaliser sur l’expertise pour tirer le meilleur parti de ces questions cruciales :

• Acquérir une connaissance complète et approfondie des contrats d’affrètement maritime.
• Reconnaître les différences entre les nombreux types de contrats d’affrètement.
• Comprendre le jargon et les abréviations.
• Apprécier les droits et obligations des affréteurs et des propriétaires.
• Éviter les pièges dans la négociation des contrats d’affrètement.
• Gérer et atténuer les risques liés à l’affrètement des navires.

Public Concerné

Ce masterclass est fortement recommandé aux nouveaux entrants dans l’industrie maritime, au personnel des compagnies de transport maritime régulier, des sociétés d’affrètement et de trading. Il est particulièrement utile pour le personnel impliqué dans les opérations ou l’administration quotidienne du transport maritime, tel que :

• Professionnels des contrats / Négociateurs.
• Personnel des achats.
• Personnel de l’affrètement.
• Conseillers juridiques / Personnel juridique.
• Transitaires.
• Agents maritimes.
• Assureurs maritimes.
• Conseillers juridiques.
• Personnel financier.

Plan du Cours

Module 1 : Introduction à l’Affrètement Maritime, au Temps de Planche et aux Surestaries

• Les principes de base de l’affrètement.
• Les différents types d’affrètement : à temps, au voyage et en coque nue.
• Comprendre les rôles, droits et obligations des propriétaires de navires et des affréteurs.
• Les termes contractuels et commerciaux courants des contrats d’affrètement.
• Exemples de contrats d’affrètement utilisés dans différents secteurs.
• Comprendre le “jargon” du transport maritime.
• Comprendre ce qu’est le temps de planche, les surestaries et le despatch.

Module 2 : Définition du Temps de Planche

• Problèmes juridiques et opérationnels : le temps de planche.
• Toutes les possibilités et les recours entrepris.
• Les types de temps de planche.
• Les complications qui peuvent survenir au début du temps de planche.
• Qu’est-ce qui peut être considéré comme une exception au début du temps de planche ?

Module 3 : Calcul du Temps de Planche

• Comment interpréter les “Définitions du Temps de Planche 2013” et les clauses des contrats d’affrètement ?
• Le début du temps de planche.
• Comment évaluer la durée du temps de planche ?
• La fin du temps de planche.
• Comment estimer les surestaries / despatch gagnés ?
• Comment reconnaître les différences fondamentales entre le temps de planche pour les cargaisons sèches et les pétroliers ?
• Comment effectuer un calcul de temps de planche pour plusieurs affrètements ?

Module 4 : Définition des Surestaries, de la Détention et du Despatch

• Les principes fondamentaux du droit des contrats relatifs aux surestaries, aux dommages pour détention, au despatch et au deadfreight.
• Comment déterminer le taux de surestaries dans les secteurs des cargaisons sèches et liquides ?
• La responsabilité des affréteurs pour les surestaries.
• Comment évaluer la fin des périodes de surestaries ?
• Comment déterminer le taux de despatch dans les secteurs des cargaisons sèches ?
• La responsabilité de l’affréteur de charger une cargaison complète.
• L’effet du deadfreight sur les surestaries.
• Le contenu et la logique des cas passés de la common law anglaise.
• Comment estimer les surestaries / despatch gagnés ?
• Les différences pratiques dans le calcul du despatch.
• Les différences pratiques entre le temps de planche normal, réversible et moyen.

Module 5 : Calcul des Surestaries

• Comment définir le temps de planche et les surestaries ?
• Comment effectuer le calcul des surestaries pour les affrètements secs et humides ?
• Les conséquences d’un choix incorrect de termes dans la rédaction des clauses de contrat d’affrètement concernant les surestaries.
• L’importance d’une interprétation diversifiée des termes convenus.
• La différenciation dans les réclamations résultant de cette interprétation.
• Analyser les clauses des contrats d’affrètement et les documents nécessaires pour les calculs.